Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORNOGRAPHY
AM PARTICIPATIONS, S.A.S

Numéro de dépôt :
4235446
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2025
PORNOGRAPHY de AM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque PORNOGRAPHY

Déposée le 21 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PORNOGRAPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS domicilié(e) 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque PORNOGRAPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORNOGRAPHY arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

AM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INSURRECTION , NSRXN , LES TELECREATEURS , INSURRECTION , HOME , DIVISION , SUFFRAGETTES , PORNOGRAPHER , (Marque figurative) , DVSN


AM PARTICIPATIONS, S.A.S - 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 342973930


Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; billets, tickets ; blocs (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; carnets ; couvertures (papeterie) ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; papier ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; linge de table en papier ; livrets à destination d'agences de publicité ou d'annonceurs professionnels ; porte-affiches en papier ou en carton ; répertoires ; revues à destination d'agences de publicité ou d'annonceurs professionnels ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; supports pour photographies ; toiles pour la peinture ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents.

Services d'agences de publicité pour le compte ou dans l'intérêt d'agences de publicité ou d'annonceurs professionnels ; conception de matériels publicitaires pour le compte ou dans l'intérêt d'agences de publicité ou d'annonceurs professionnels ; production de films publicitaires pour le compte ou dans l'intérêt d'agences de publicité ou d'annonceurs professionnels ; rédaction de textes publicitaires pour le compte ou dans l'intérêt d'agences de publicité ou d'annonceurs professionnels.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Formation ; informations en matière d'éducation ; location de caméras vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'appareils audio ; éducation, enseignement, instruction ; location de décors de spectacles ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; organisation de concours (éducation ou divertissement).